
 REGLEMENT INTERIEUR DE LA PISCINE | Le Gérant, M CROZE Jean-Pierre L'Associé unique, M CROZE Patrick
VU le Code de la Santé Publique, VU la loi n° 91-32 du 10 janvier 1991 modifiée relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme, VU l'arrêté du 7 avril 1981 relatif aux dispositions administratives applicables aux piscines et aux baignades aménagées, VU l'arrêté du 7 avril 1981 relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines, VU l'article R 610-5 du nouveau code pénal,
CONSIDERANT que dans l'intérêt du bon ordre, de l'hygiène et de la sécurité publique, il y a lieu de réglementer le fonctionnement de la piscine,
A R R E T ENT :
Article 1 : Ouverture TOUTE L'ANNEE de 9h00 à 21h30. Ces jours et heures d'ouverture peuvent être modifiés. Article 2 : L'accès. L'accès est permis UNIQUEMENT aux locataires de la Résidence Lou Paradou. Article 3 : Spectateurs - Visiteurs - Accompagnateurs. Les personnes autres que les résidents ne sont pas admis autour de la piscine sauf dérogation. Article 4 : Responsabilité. Tout locataire est responsable des préjudices occasionnés par lui dans la résidence. Article 5 : Mesures d'hygiène. L'accès à l'établissement est interdit à toute personne en état d'ébriété ou de malpropreté évidente. De même, l'accès au bassin reste interdit aux personnes présentant des signes caractéristiques de maladie contagieuse ou épidermique non munie d'un certificat de non contagion. Article 6 : Chaque baigneur doit obligatoirement prendre une douche et emprunter le pédiluve avant d'accéder au bassin. Les baigneurs ne doivent pas utiliser le pédiluve à d'autres fins. Tout baigneur qui aura quitté le bassin et ses plages pour accéder à d'autres lieux (notamment les studios, les appartements, ou parkings…) devra obligatoirement reprendre une douche et emprunter le pédiluve avant tout autre bain. Article 7 : Est recommandé le maillot de bain réglementaire (slip ou boxers). Le bonnet de bain n'est pas obligatoire. Article 8 : Il est interdit de cracher par terre et dans la piscine, d'y uriner, d'y jeter quoi que ce soit. Article 9 : L'accès à l'établissement est interdit aux animaux. Article 10 : Une tenue décente et une attitude correcte sont de rigueur. Article 11 : Chaque baigneur peut utiliser la cabine de déshabillage, tant à l'arrivée qu'au départ. Article 12 : Il est interdit d'amener sur les plages et autour des bassins des objets dangereux ou pouvant le devenir après détérioration (verre, bouteille, miroir, canif…). Article 13 : Les enfants de moins de 6 ans doivent obligatoirement être accompagnés par une personne adulte pour assurer la surveillance dans et autour du bassin. Article 14 : Les personnes ne sachant pas nager et qui mesurent plus de 160 cm peuvent utiliser toute la piscine sans crainte car la profondeur maximale est 160 cm. Article 15 : Les courses, jeux violents, bousculades et tout acte pouvant gêner les résidents sont interdits. Les jeux de ballons ne sont pas autorisés. Article 16 : L'utilisation d'un matelas pneumatique ou tout autre objet gonflable est soumis à l'autorisation du gardien concierge. Article 17 : L'usage d'appareils bruyants (transistors notamment) pourra être interdit si le volume sonore crée une gêne. Article 18 : En cas de forte affluence, ou d'intempérie l'accès à la piscine peut être temporairement suspendu. Article 19 : Sanctions Tout contrevenant aux précédentes dispositions peut faire l'objet après rappel à l'ordre infructueux, d'une mesure d'expulsion de l'aire piscine - spa - sauna. L'accès de la piscine peut donc lui être interdit. Si ce rappel n'est pas respecté, l'expulsion de la résidence pourra être envisagé par le gérant.
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